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1. Éditeur du site
Le site atelierpetitnuage.fr est édité par :
| Dénomination | Atelier Petit Nuage |
|---|---|
| Exploitant | Prénom NOM de l'exploitant |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel (micro-entreprise) / EURL / SASU |
| Adresse | N° et rue, 62470 Calonne-Ricouart, France |
| Téléphone | 06 59 06 14 64 |
| contact@atelierpetitnuage.fr | |
| SIRET | 14 chiffres |
| Immatriculation | RNE / Répertoire des métiers — numéro et ville |
| TVA | TVA non applicable, art. 293 B du CGI — ou n° de TVA intracommunautaire |
| Directeur de la publication | Prénom NOM de l'exploitant |
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
3. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, le logo et les photographies de créations sont la propriété d'Atelier Petit Nuage, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques, personnages et éléments figurant sur certaines photographies de créations restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont montrés à titre d'illustration des réalisations et ne valent ni partenariat, ni affiliation, ni approbation de la part de ces titulaires.
4. Liens externes
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5. Responsabilité
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6. Données personnelles et cookies
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7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur désigné : Nom, adresse et site du médiateur — adhésion à souscrire.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
8. Droit applicable
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Dernière mise à jour : 18 septembre 2026